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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) A. HOULES & CIE
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FLEURS DE COTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEURS DE COTON
A. HOULES & CIE SA

Numéro de dépôt :
92444150
Date de dépôt :
26/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/2002

Présentation de la marque FLEURS DE COTON

Déposée le 26 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) A. HOULES & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FLEURS DE COTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A. HOULES & CIE domicilié(e) 18 Rue Saint-Nicolas, 75012 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 622 052 819 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS - France.

La marque FLEURS DE COTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEURS DE COTON est expirée depuis le 26 novembre 2002.

A. HOULES & CIE a également déposé les autres marques suivantes : WINDSOR


A. HOULES & CIE SA - 18 Rue Saint-Nicolas, 75012 PARIS - France - SIREN 622052819


CABINET LAURENT ET CHARRAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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